mentions légales

Le présent site est la propriété de la société Delta Éléments.
Siège social : rue du Gay, 25220 Chalezeule, 03 81 25 09 45, RCS Besançon B 499 931 509.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Conception et réalisation du site : Delta Éléments / Bermuda Studio
Hébergement du site : Delta Éléments
La société Delta Éléments met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par la société Delta Éléments le sont à titre indicatif. La société Delta Éléments ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Sauf mention spéciale, l'ensemble des textes et images disponibles sur le site www.deltae.fr est protégé et est la propriété intellectuelle de Delta Éléments. En conséquence, toute reproduction même partielle est interdite sans autorisation préalable écrite.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n'appartenant pas à Delta Éléments sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Delta Éléments.
Le contenu du site www.deltae.fr est soumis à la loi française tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.
© 2009 Delta Éléments
Tous droits réservés

ACTUALITÉS

Bienvenue sur le nouveau site de delta éléments. N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques et suggestions dans la rubrique Contact.